Un Mobilhome peut-il tracter un véhicule SMART au moyen d’un timon ?

Un Mobilhome (avec plaque belge) peut-il tracter un véhicule SMART au moyen d’un timon ? Ceci avec pour objectif d’emmener une petite voiture avec en vacances.

Ce système est appelé “ car-a-town”. Le système de remorquage voiture 94 car-a-town est un système selon lequel une voiture peut être tractée comme une remorque en étant attachée le plus souvent à un véhicule de type mobilhome ou autocaravane. Cette pratique permet aux vacanciers un usage personnel de leur voiture lorsque leur mobilhome ou autocaravane reste stationnée dans un camping.

Le car-a-tow est régi par plusieurs directives européennes s’appliquant aux règles régissant le remorquage. Cependant, en matière de droit européen, chaque pays est en droit d’adopter une réglementation plus stricte.

Ce système est ainsi interdit en Belgique. Les articles 49.3 et 49.5 de l’AR du 1er décembre 1975 énoncent : Il est interdit de remorquer un véhicule à moteur sauf si celui-ci ne peut plus se déplacer par ses propres moyens ou ne présente plus toute garantie de sécurité.

Art. 49.5. “Des attaches de fortune ou les attaches secondaires seules prévues par le règlement technique des véhicules automobiles ne peuvent être utilisées (que par les conducteurs de véhicules automobiles, seulement dans le cas de force majeure) et exclusivement pour amener jusqu'au lieu de réparation, à une vitesse n'excédant pas 25 km/h :

  - une remorque dont l'attache principale ou sa fixation ne présente plus la sécurité requise;
- un véhicule automobile (ou un quadricycle à moteur) dont le déplacement par ses propres moyens n'est plus possible ou qui ne présente pas toute garantie de sécurité”.

Par ailleurs, l’AR du 15 mars 1968 en son article 8§6 interdit la transformation de véhicules automobiles en remorques et inversement, de sorte que l’utilisation d’une voiture, dont la MMA < 750 kg comme remorque n’est pas possible.